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Séance du Conseil Municipal
Séance du Conseil Municipal
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Date :
15/09/2026 18:30 - 15/09/2026 20:30
Emplacement
10 Plan Jean Moulin, 34460 Cessenon-sur-Orb (
Carte
)
Plus d'Informations:
Mairie de Cessenon-sur-Orb, Salle du Conseil
Description
Séance du Conseil Municipal
Mardi 15 Septembre 2026 à 18 h 30 à la Mairie
Ordre du jour
:
Convention Territoriale Globale 2027-2031 avec la CAF pour un projet jeunesse,
Taxe sur la vacance des locaux d’habitation,
Exonérations de Redevances pour l’Occupation du Domaine Public,
Liste de non valeurs,
Acquisition de parcelle,
Servitudes de passage et d’aménagement pour les voies DFCI,
Embellissement des postes de transformation électrique,
Dissolution du Syndicat Intercommunal de défense paragrêle du Murviellois et du Saint-Chinianais,
Désignation d’un correspondant incendie et secours,
Adhésion au service commun de Référents Déontologues du Centre de Formation des Maires et des Elus Locaux,
Création du grade d’Adjoint administratif principal de 2
e
classe,
Création de deux grades d’Agents de maîtrise,
Gestion des risques,
Solidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies,
Subvention façade,
Questions diverses.
+33-467896521
-
Mairie
+33-448200608
-
Police Rurale
+33-467384756
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Médiathèque