- Agenda
- Séance du Conseil Municipal
- Date :15/09/2026 18:30 - 15/09/2026 20:30
- Emplacement 10 Plan Jean Moulin, 34460 Cessenon-sur-Orb ()
- Plus d'Informations:Mairie de Cessenon-sur-Orb, Salle du Conseil
Séance du Conseil Municipal
Mardi 15 Septembre 2026 à 18 h 30 à la Mairie
Ordre du jour :
- Convention Territoriale Globale 2027-2031 avec la CAF pour un projet jeunesse,
- Taxe sur la vacance des locaux d’habitation,
- Exonérations de Redevances pour l’Occupation du Domaine Public,
- Liste de non valeurs,
- Acquisition de parcelle,
- Servitudes de passage et d’aménagement pour les voies DFCI,
- Embellissement des postes de transformation électrique,
- Dissolution du Syndicat Intercommunal de défense paragrêle du Murviellois et du Saint-Chinianais,
- Désignation d’un correspondant incendie et secours,
- Adhésion au service commun de Référents Déontologues du Centre de Formation des Maires et des Elus Locaux,
- Création du grade d’Adjoint administratif principal de 2e classe,
- Création de deux grades d’Agents de maîtrise,
- Gestion des risques,
- Solidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies,
- Subvention façade,
- Questions diverses.