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  • Date:15/09/2026 18:30 - 15/09/2026 20:30
  • Location 10 Plan Jean Moulin, 34460 Cessenon-sur-Orb (Map)
  • More Info:Cessenon-sur-Orb Town Hall, Council Chamber

Description

Séance du Conseil Municipal

Mardi 15 Septembre 2026 à 18 h 30 à la Mairie

Ordre du jour :

  • Convention Territoriale Globale 2027-2031 avec la CAF pour un projet jeunesse,
  • Taxe sur la vacance des locaux d’habitation,
  • Exonérations de Redevances pour l’Occupation du Domaine Public,
  • Liste de non valeurs,
  • Acquisition de parcelle,
  • Servitudes de passage et d’aménagement pour les voies DFCI,
  • Embellissement des postes de transformation électrique,
  • Dissolution du Syndicat Intercommunal de défense paragrêle du Murviellois et du Saint-Chinianais,
  • Désignation d’un correspondant incendie et secours,
  • Adhésion au service commun de Référents Déontologues du Centre de Formation des Maires et des Elus Locaux,
  • Création du grade d’Adjoint administratif principal de 2e classe,
  • Création de deux grades d’Agents de maîtrise,
  • Gestion des risques,
  • Solidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies,
  • Subvention façade,
  • Questions diverses.